Conditions d’utilisation

Conditions de Service

1. Objet

Les présentes conditions de service définissent les règles applicables à l’utilisation du site internet et des services proposés par [TRP / TRP FACTORY / The Rabbit's Pawty Factory / The Rabbit’s Pawty] (ci-après « le Service »). En utilisant ce site, vous acceptez ces conditions sans réserve.

2. Accès au Service

  • L’accès au site est possible 24h/24, 7j/7, sauf en cas de VENTE EPHEMERE, maintenance ou d’événements imprévus.

  • Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre temporairement ou définitivement tout ou partie du service, sans préavis ni indemnité.

3. Inscription et Compte Utilisateur

  • Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d’un compte.

  • Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de votre inscription.

  • Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités effectuées via votre compte. (En date du 13/07/2025 notre site internet ne propose pas la création d'un compte client nécessitant un mot de passe)

4. Commandes et Paiements

  • Les commandes passées sur le site sont soumises à nos conditions de vente.

  • Le paiement s’effectue selon les modalités proposées sur le site.

  • Toute tentative de fraude entraînera l’annulation immédiate de la commande et pourra faire l’objet de poursuites.

5. Propriété Intellectuelle

  • Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de [Nom de votre société] ou de ses partenaires.

  • Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est strictement interdite.

6. Responsabilités

  • Nous mettons tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la qualité du service.

  • Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables des interruptions, erreurs ou dommages résultant de l’utilisation du site ou des services.

  • En particulier, nous ne garantissons pas que le service sera exempt d’erreurs ou disponible en permanence.

7. Données Personnelles

  • La collecte et le traitement des données personnelles sont réalisés conformément à notre politique de confidentialité disponible sur le site.

  • Vous disposez de droits d’accès, de modification et de suppression de vos données.

8. Modifications des Conditions

  • Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment.

  • Les nouvelles conditions s’appliqueront dès leur mise en ligne sur le site.

9. Loi applicable et juridiction

  • Ces conditions sont soumises au droit français.

  • En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

  • À défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.